03/06/2014
Conditions d’utilisation de KIND
L’utilisation que vous faites des sites Web auxquels s’appliquent les présentes conditions (y compris, entre autres, les sites Web mobiles) (collectivement « le site »), le contenu de ces sites et les services qui y sont offerts sont assujettis aux présentes conditions d’utilisation. Celles-ci peuvent être mises à jour de façon ponctuelle. Lisez attentivement les présentes conditions avant d’utiliser le site. Le site est détenu ou contrôlé par KINDMD Healthy Snacks Ulc (ou « KINDMD »). En accédant au site de KINDMD de quelque façon que ce soit, y compris, entre autres, en y naviguant, en utilisant les services qui y sont offerts ou en y soumettant des renseignements, vous consentez à être lié par les modalités, conditions et avis contenus dans les présentes conditions d’utilisation.
Les mots « nous » et « notre »font référence à KINDMD et à ses sociétés affiliées, selon le contexte. « Vous » fait référence à toute personne qui accède au site ou qui l’utilise.
Le site et les présentes conditions sont ponctuellement mises à jour. En utilisant le site après que des changements ont été apportés aux conditions d’utilisation, vous consentez auxdits changements. Vous convenez en outre de passer périodiquement en revue les présentes conditions pour vous assurer d’être au fait de leur plus récente version. KINDMD peut, à tout moment et à sa seule discrétion, supprimer le site ou une partie de celui-ci, ou faire en sorte que vous ne puissiez plus l’utiliser, en vous en avisant ou non. Vous convenez ne jouir d’aucun droit à l’égard du site et acceptez que KINDMD n’assume aucune responsabilité envers vous en cas de fermeture du site, au cas où ne seriez pas en mesure d’y accéder ou si du contenu que vous y avez publié est supprimé.
Contenu de KINDMD
Le contenu du site fourni par KINDMD ou ses concédants, y compris certains éléments de graphisme, photographies, images, captures d’écran, textes, fichiers téléchargeables, marques de commerce, logos, noms de produits et de programmes, slogans ainsi que l’ensemble de ce qui précède (« contenu KINDMD ») sont la propriété de KINDMD et de ses concédants et sont protégés par les lois sur les marques de commerce et les droits d’auteurs ainsi que par les autres lois sur la propriété intellectuelle. Aucun élément du site ne saurait être interprété comme conférant un droit ou une licence autorisant le téléchargement ou l’utilisation du contenu de KINDMD.
Vous convenez de ne pas télécharger, afficher ou utiliser de contenu KINDMD en provenance du site pour quelque usage que ce soit, en lien avec des produits ou des services qui ne relèvent pas de KINDMD, d’une façon qui pourrait causer de la confusion auprès de la clientèle, dénigrer ou discréditer KINDMD ou ses concédants, atténuer les droits de propriété de KINDMD ou de ses concédants ou porter atteinte autrement aux droits de propriété intellectuelle de KINDMD ou de ses concédants. Vous acceptez en outre de ne pas faire une utilisation abusive du contenu de KINDMD figurant sur le site.
Utilisation du site et conditions de publication
Les exigences suivantes s’appliquent à votre utilisation du site : (a) vous n’utiliserez pas les fonctions de communication électronique du site à des fins considérées par KINDMD, à son entière discrétion, comme illégales, délictuelles, abusives, calomnieuses, diffamatoires, embarrassantes, obscènes, menaçantes, haineuses, susceptibles de porter atteinte à la vie privée d’autrui ou s’apparentant à du harcèlement ; (b) vous vous abstiendrez de téléverser, de publier, de reproduire ou de distribuer des renseignements, des logiciels ou tout autre matériel protégé par les droits d’auteurs ou autres droits de propriété intellectuelle (ainsi que par les droits à l’image et de protection des renseignements personnels) sans avoir préalablement obtenu la permission du détenteur de ces droits ; (c) vous vous abstiendrez de collecter ou de conserver les données personnelles d’autres utilisateurs ; (d) vous n’utiliserez pas le site à des fins commerciales qui n’ont pas été expressément approuvées par écrit par KINDMD ; (e) vous vous abstiendrez de téléverser, de publier, d’envoyer par courriel ou de transmettre de quelque façon que ce soit tout matériel publicitaire ou promotionnel ou autre forme de sollicitation ou de communication non autorisée ; (f) vous vous abstiendrez de téléverser, de publier, d’envoyer par courriel ou de transmettre de quelque façon que ce soit du matériel qui contient des virus ou tout autre code informatique, fichier ou programme susceptible de causer une panne, d’entraver ou de perturber le fonctionnement de logiciels, de matériel informatique ou d’équipement de télécommunication.
De façon ponctuelle, dans certaines sections du site, vous pourrez être autorisé à soumettre des photos, des publications ou d’autres types de documents (« contenu de l’utilisateur »). En utilisant cette fonction, vous convenez de ne publier aucun contenu illégal, préjudiciable, délictuel, diffamatoire, calomnieux, obscène, menaçant, abusif, haineux, raciste, pornographique, violent, s’apparentant à du harcèlement ou susceptible de porter atteinte à la vie privée d’autrui ou à des droits d’auteurs, ou tout autre contenu que KINDMD peut juger inapproprié ; de ne publier aucun contenu qui divulgue des renseignements personnels, porte atteinte à la vie privée ou à l’image d’une personne ou d’une entité ou tout autre élément qui doit demeurer secret ou confidentiel en vertu d’obligations contractuelles ; de ne pas vous faire passer pour une personne ou un membre d’une organisation que vous n’êtes pas, y compris, entre autres, un membre du personnel de KINDMD, ou faire une déclaration trompeuse sur votre affiliation à une autre personne ou à une organisation ; de ne pas publier de contenu contenant des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel qui pourrait compromettre le fonctionnement du site ou certaines de ses fonctionnalités. Vous convenez et acceptez en outre de ne jouir d’aucun droit de propriété sur le contenu de l’utilisateur que vous soumettez, sur les comptes que pourriez avoir ouverts chez nous ou sur tout accès au site ou aux fonctionnalités qu’il contient. KINDMD se réserve le droit d’annuler votre compte et de supprimer tout le contenu de l’utilisateur qui y est associé à tout moment sans préavis s’il juge que vous avez enfreint les présentes conditions d’utilisation ou la loi, ou pour toute autre raison. KINDMD n’assume aucune responsabilité à l’égard du contenu supprimé de son site, et se réserve le droit d’interdire l’accès au site ou à un compte d’utilisateur de façon permanente. Plus précisément, et sans limiter la portée de ce qui précède, KINDMD se réserve le droit, à son entière discrétion, de modifier ou de supprimer tout contenu de l’utilisateur ou de demander à un utilisateur de modifier son contenu, s’il reçoit une plainte ou un avis stipulant que ledit contenu porte atteinte aux droits d’auteurs ou pour toute autre raison.
En affichant, en publiant ou en diffusant autrement du contenu de l’utilisateur sur ou par le site, vous accordez de façon irrévocable à KINDMD une licence non exclusive, pouvant donner lieu à l’octroi d’une sous-licence, irrévocable, mondiale, entièrement payée et libre de redevances pour utiliser, modifier, afficher publiquement, donner en représentation, diffuser, publier, reproduire et distribuer le contenu de l’utilisateur dans tous les médias connus actuellement ou inventés dans l’avenir sans avoir à verser de redevances à vous ou à un tiers, ou à demander votre permission ou celle d’un tiers. En outre, vous renoncez à tous les droits moraux à l’égard du contenu de l’utilisateur que vous avez publié, téléversé ou soumis autrement au site ou par celui-ci, en faveur de KINDMD. En accordant cette licence et en renonçant à vos droits moraux, vous consentez à ce que KINDMD héberge, indexe, conserve en mémoire cache, distribue ou étiquette votre contenu d’utilisateur. Vous consentez en outre à ce qu’il accorde une sous-licence à un tiers, y compris à un autre utilisateur, pour que ce dernier puisse utiliser le contenu de l’utilisateur dans d’autres médias ou plateformes connus actuellement ou inventés dans l’avenir, notamment les téléphones cellulaires et les logiciels de musique ou de vidéo. Vous conservez tous vos droits de propriété sur le contenu de l’utilisateur, et le droit de disposer de votre contenu de l’utilisateur comme vous l’entendez, sous réserve des présentes conditions d’utilisation et de la licence décrite ci-dessus. Vous déclarez et garantissez être détenteur de tout le contenu de l’utilisateur que vous avez soumis, affiché ou publié sur le site, que vous avez le droit d’accorder la licence énoncée dans les présentes conditions d’utilisation et que l’affichage ou la publication du contenu que vous avez soumis et notre emploi de celui-ci ne portent ni ne porteront atteinte aux droits de la protection des renseignements personnels, au droit à l’image, aux droits d’auteurs, aux droits de propriété industrielle et commerciale, aux brevets, aux droits de contrat, aux autres droits de propriété intellectuelle ou à tout autre droit d’une personne ou d’une entité.
Vous convenez d’indemniser KINDMD, ses sociétés mères, ses filiales, ses dirigeants, ses employés et les sous-traitants responsables du site ainsi que chacun de ses dirigeants, employés et mandataires, et de les dégager de toute responsabilité à l’égard des réclamations, des dommages et des dépenses, y compris les frais et honoraires d’avocat raisonnables, liés à une infraction aux présentes conditions, y compris aux conditions de publication, commise par vous ou par une personne à votre charge ou découlant de l’utilisation du site, y compris du contenu de l’utilisateur que vous avez soumis, publié ou autrement fourni à KINDMD ou au site.
Compte, mots de passe et sécurité Pour avoir accès à certaines sections, fonctions ou fonctionnalités du site, vous pourriez avoir besoin de vous inscrire ou de fournir certains renseignements. Si vous choisissez de ne pas fournir ces renseignements, il est possible que vous n’ayez pas accès à tout le contenu, et que vous ne puissiez utiliser certaines fonctionnalités, voire toutes.
Si on vous demande de créer un compte ou de fournir certains renseignements, vous devez remplir le formulaire pertinent en fournissant des renseignements à jour, exacts et complets. Il vous incombe de veiller à ce que vos données d’inscription soient à jour, exactes et complètes, et vous serez tenu responsable de toute perte résultant de votre omission de le faire. Au moment de l’inscription, on vous demandera d’inscrire votre nom ainsi qu’une adresse courriel valide et de choisir un mot de passe. Il incombe à vous seul de préserver la confidentialité de votre mot de passe et des renseignements relatifs à votre compte. Vous êtes en outre responsable de toutes les activités effectuées sur votre compte. Vous convenez d’aviser KINDMD immédiatement si votre compte fait l’objet d’une utilisation non autorisée. Vous convenez en outre de ne pas publier, envoyer par courriel ou diffuser votre identifiant, votre mot de passe ou tout autre renseignement vous permettant d’accéder au site. KINDMD ne pourra être tenue responsable des pertes qui pourraient survenir si une personne autre que vous utilise, à votre insu ou non, votre compte ou votre mot de passe, ni du temps qui pourrait s’écouler entre le moment où vous nous signalez l’intrusion et la fermeture de votre compte.
Utilisation d’une carte de crédit
Si vous souhaitez acheter un produit ou un service offert sur le site, vous pourriez devoir fournir certains renseignements en lien avec votre transaction, dont entre autres votre numéro de carte de crédit, la date d’expiration de celle-ci et l’adresse de facturation et d’expédition. VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ QUE VOUS ÊTES AUTORISÉ À VOUS SERVIR DE LA CARTE DE CRÉDIT UTILISÉE POUR LA TRANSACTION. En fournissant les renseignements susmentionnés, vous nous accordez, ainsi qu’à la tierce partie qui recueille les renseignements en notre nom, le droit de transmettre ces renseignements à d’autres tierces parties afin de faciliter la conclusion de la transaction que vous avez effectuée, ou qui a été effectuée en votre nom. Une vérification des renseignements pourrait être nécessaire à la conclusion de la transaction.
Déclarations et limitations de responsabilité Dans la mesure permise par les lois applicables, KINDMD ne fait aucune déclaration quant à la fiabilité des fonctionnalités du site, du contenu de KINDMD, du contenu de l’utilisateur ou de toute autre fonctionnalité du site, et se dégage de toute responsabilité en cas d’interruption du service. Vous reconnaissez qu’en vous fiant à ces éléments et à ces systèmes, vous le faites à vos propres risques. KINDMD ne fait aucune déclaration quant à la période pour laquelle le contenu de KINDMD ou le contenu de l’utilisateur sera conservé.
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LE SITE VOUS EST FOURNI « TEL QUEL » ET « TEL QUE DISPONIBLE ». DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, NE VOUS EST FOURNIE À L’ÉGARD DU SITE, OU DE TOUT RENSEIGNEMENT, CONTENU, ÉLÉMENT OU PRODUIT S’Y RAPPORTANT. KINDMD, SES RESPONSABLES, SES ADMINISTRATEURS, SES EMPLOYÉS, SES FOURNISSEURS ET SES PROGRAMMEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS, Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE, ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS, PUNITIFS OU CONSÉCUTIFS RÉSULTANT DE L’UTILISATION DU SITE, DE L’IMPOSSIBILITÉ DE L’UTILISER OU DE TOUT PRODUIT OU SERVICE OFFERT SUR CELUI-CI. KINDMD NE PEUT EN OUTRE ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES RÉSULTANT D’UNE FAUTE, D’UNE OMISSION OU D’UNE INTERRUPTION, DE LA SUPPRESSION DE FICHIERS, D’ERREURS, DE DÉFECTUOSITÉS OU DE RETARD DANS LE FONCTIONNEMENT OU LA TRANSMISSION, OU DE TOUT DÉFAUT D’EXÉCUTION CAUSÉ OU NON PAR UN INCIDENT DANS UNE MESURE RAISONNABLE HORS DU CONTRÔLE DE KINDMD, CE QUI COMPREND, ENTRE AUTRES, LES CATASTROPHES NATURELLES, LES PANNES DE COMMUNICATION, LES VOLS, LA DESTRUCTION, ET L’ACCÈS NON AUTORISÉ AUX FICHIERS DU SITE, AUX PROGRAMMES OU AUX SERVICES. KINDMD ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE PEUVENT EN AUCUN CAS, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, EN CAS D’ACTE DE NÉGLIGENCE, ÊTRE TENUES RESPONSABLES DE DOMMAGES RÉSULTANT DE L’UTILISATION DU SITE OU DE L’IMPOSSIBILITÉ DE L’UTILISER, ET CE, MÊME SI KINDMD AVAIT ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. TOUT TÉLÉCHARGEMENT EST EFFECTUÉ À VOS PROPRES RISQUES. CERTAINES AUTORITÉS INTERDISENT LES LIMITATIONS SUR LES GARANTIES IMPLICITES ET SUR L’EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉS POUR CERTAINS TYPES DE DOMMAGES ; EN CONSÉQUENCE, LES LIMITATIONS ET LES EXCLUSIONS SUSMENTIONNÉES POURRAIENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS EN TOUT OU EN PARTIE.
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Compétence
Le site est géré et contrôlé par KINDMD à partir des États-Unis. Il n’est pas conçu pour être assujetti à l’autorité et aux lois de pays autres que les États-Unis. Nous nous réservons le droit de limiter la disponibilité du site en tout ou en partie à des personnes, des régions ou des collectivités de notre choix, à tout moment et à notre entière discrétion. Les présentes conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de New York sans égard aux conflits de lois, sauf pour les résidents du Québec, où les présentes conditions seront régies et interprétées conformément aux lois du Québec. En utilisant le site, vous reconnaissez la compétence des tribunaux du comté de New York, dans l’État de New York, et consentez à ce que tout différend à propos des présentes conditions soit entendu par les tribunaux de ce comté.
Autres questions
Vous et KINDMD reconnaissez et acceptez qu’aucun partenariat ne soit conclu et que ni vous ni KINDMD ne disposez du pouvoir ou de l’autorité pour obliger ou lier l’autre partie.
VOUS CONVENEZ QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, TOUT DIFFÉREND, RÉCLAMATION OU CAUSE D’ACTION SE RAPPORTANT AU SITE OU AUX PRÉSENTES CONDITIONS OU EN DÉCOULANT SERA RÉSOLU DE FAÇON INDIVIDUELLE, SANS POSSIBILITÉ DE RECOURS COLLECTIF. Les présentes conditions s’appliquent dans toute la mesure permise par les lois en vigueur.
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Le non-respect par KINDMD des présentes conditions d’utilisation en raison d’une catastrophe naturelle, d’une guerre, d’un incendie, d’une émeute, d’un acte terroriste, d’un tremblement de terre, d’actions des autorités gouvernementales fédérales, régionales, provinciales/territoriales ou locales ou pour toute autre raison raisonnablement indépendante de la volonté de KINDMD ne peut être considéré comme une violation des présentes conditions. Si KINDMD omet de donner suite à une violation commise par vous ou par quelqu’un d’autre, cela ne signifie pas qu’elle renonce à son droit de donner suite à des violations futures ou similaires.
Si l’une ou l’autre des présentes conditions est déclarée illégale, nulle ou, pour quelque motif que ce soit, inexécutable, cette clause est alors réputée être séparable des présentes conditions d’utilisation et elle n’affecte pas la validité ni le caractère exécutoire des autres clauses.
Les présentes conditions d’utilisation constituent une entente exécutoire entre vous et KINDMD, à laquelle vous consentez en utilisant le site et votre compte d’utilisateur. Elles constituent l’intégralité de l’entente entre vous et KINDMD en ce qui a trait à l’utilisation du site et de votre compte d’utilisateur. En utilisant le site, vous déclarez être apte à conclure une entente exécutoire et consentir à être lié par les présentes conditions.
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